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JO
/

Frédéric Petit

121 nominations au Journal Officiel

121

Total

29

Années actives

51

Promotions

1

Délégations

5

Distinctions

14

Organisations

Nominations par année

1990
1991
1992
1994
1995
1996
1997
1999
2000
2001
2004
2007
2008
2010
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026

2026

1 nomination

député de la 7 e circonscription des français établis hors de France, Assemblée nationale

à suivre la 6e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2026-2027) au sein de la 63e majeure « armement et économie de défense »

2025

21 nominations
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

GROUPE LES DÉMOCRATES (35 membres et 1 apparenté)

GROUPE LES DÉMOCRATESGROUPE LES DÉMOCRATES (Assemblée nationale)
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

commission d'enquête DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission d'enquêteCommission d'enquête (Assemblée nationale)

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 24 juin 2010

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

GradeOfficier

Grade précédentChevalier

Date du grade24 juin 2010

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

2024

22 nominations
Honneurs & distinctionsMédaille militaire

major de réserve

Médaille militaire GENDARMERIE NATIONALE

Parlement

les députés s organismes extraparlementaires

Parlement

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel publicCommission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
Parlement

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel publicCommission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
Parlement

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel publicCommission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
Parlement

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel publicCommission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)

Délégation

Administration

Ingénieur général de 2e classe

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Parlement

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel publicCommission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)
Parlement

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel publicCommission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

2023

8 nominations
Parlement

DÉMISSIONS EN DATE DU 8 NOVEMBRE 2023

Commissions et organes de contrôle
Parlement

DÉMISSIONS EN DATE DU 8 NOVEMBRE 2023

Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement (51 membres)

Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement

dans la 2e section des officiers généraux le

Début1 juin 2023

Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement

dans la 2e section des officiers généraux le

2022

6 nominations
Parlement

les députés s organismes extraparlementaires

Parlement
Parlement

commission des affaires européennes Le groupe Démocrate (MoDem et Indépendants)

Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

2021

2 nominations
Parlement
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

directeur de programmes dans un groupe aéronautique ; 30 ans de services

pour prendre rang à la date de réception dans leur grade Ministère des armées Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère des armées

Années de service30

2020

6 nominations
Parlement

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la RépubliqueCommission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République (Assemblée nationale)
Parlement
Parlement

COMMISSION SPECIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI, D'ACCÉLÉRATION ET DE SIMPLIFICATION DE L'ACTION PUBLIQUE

COMMISSION SPECIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI, D'ACCÉLÉRATION ET DE SIMPLIFICATION DE L'ACTION PUBLIQUECOMMISSION SPECIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI, D'ACCÉLÉRATION ET DE SIMPLIFICATION DE L'ACTION PUBLIQUE (Assemblée nationale)
Parlement

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publiqueCommission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Assemblée nationale)
Parlement

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires

2019

5 nominations

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019 TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2019

Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. 32 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

GradeChevalier

Années de service32

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

Début1 décembre 2018

2018

6 nominations
Parlement

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenneCommission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)

conseillers du commerce extérieur de la France 3° A l'étranger VANUATU

Début1 juillet 2018

Duréetrois ans

Conseil du commerce extérieur de la France

au grade d'adjudant-chef de réserve

Début1 décembre 2017

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) D Titulaires

Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)

Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord

2017

8 nominations
Militaire

dans l'armée active DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe

CorpsIngénieurs des études et techniques d'armement

Grade militaireIngénieur en chef

Arméeactive

Début1 octobre 2017

Grade militaire précédentIngénieur

Parlement

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Parlement

les députés s organismes extraparlementaires suivants

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016

Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER 7e circonscription

Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER 7e circonscription

représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)

Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne

2016

2 nominations

pour l'année 2017 les officiers DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe

Renouvellement

dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France 3° A l'étranger POLOGNE

Début1 juillet 2016

Duréetrois ans

Conseil du commerce extérieur de la France

2015

4 nominations

par ordre de classement aux épreuves classantes nationales interne dans les subdivisions médecine générale à Amiens

Date de naissance15 avril 1987

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014 De Regnault de Bellescize Bertrand

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014

2014

3 nominations

en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales interne dans les subdivisions médecine générale à Amiens

Date de naissance15 avril 1987

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

2013

1 nomination

représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES SUPPLÉANTS

Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne

2012

4 nominations

au grade de major

Début1 août 2012

tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012 LISTE UTILE

Police

conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années Promotion du 3° A l'étranger ÉGYPTE

Conseil du commerce extérieur de la France

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

2010

1 nomination
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 22 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

GradeChevalier

Années de service22

2008

1 nomination
Militaire

dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux

CorpsIngénieurs des études et techniques d'armement

Grade militaireIngénieur en chef

Arméeactive

Début1 décembre 2008

Grade militaire précédentIngénieur principal

2007

1 nomination

pour l'année 2008 les officiers DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Inscriptions nouvelles Les ingénieurs principaux

2004

1 nomination

élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2003 I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

2001

3 nominations

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2001 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

Militaire

dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

CorpsIngénieurs des études et techniques d'armement

Grade militaireIngénieur principal

Arméeactive

Début1 août 2001

Grade militaire précédentIngénieur

pour l'année 2001 les officiers SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe

2000

1 nomination

sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace élèves, en deuxième année en application de l'article 5 (c) de l'arrêté du précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique Candidats français

1999

1 nomination
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR Spécialité Administration et recrutement Fraction de contingent 1998/02

Grade militaireSous-lieutenant

Arméeréserve

Début1 décembre 1998

Grade militaire précédentAspirant

1997

1 nomination
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve TRANSMISSIONS Fraction de contingent 1996/12

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireSous-lieutenant

Arméeréserve

Début1 octobre 1997

Grade militaire précédentAspirant

1996

1 nomination

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995 Au titre de l'option M

1995

2 nominations
Profession juridiqueNotaire

notaires associés membres de la société civile professionnelle Bernard Petit et René Guiard, notaires associés, titulaire d'un office notarial

Résidence notarialeTaverny (Val-d'Oise)

Code département95

Militaire

dans l'armée active DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement Au grade d'ingénieur de 1re classe Les ingénieurs de 2e classe

CorpsIngénieurs des études et techniques d'armement

Grade militaireIngénieur

Arméeactive

Début1 août 1995

Grade militaire précédentIngénieur

1994

3 nominations
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR Spécialité administration et recrutement Les aspirants de réserve Fraction de contingent 1993/02

Arméeréserve

Début1 décembre 1993

Grade militaire précédentAspirant

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de Dijon, secteur 21 G 07

dans les établissements suivants S.M.U.R

le diplôme d'ingénieur de cet établissement Promotion 1990

École centrale des arts et manufactures ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989 (additif)

1992

1 nomination

le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique qui ont satisfait aux conditions imposées

1991

2 nominations
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve TROUPES DE MARINE Rattachés au contingent 1989/12

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireSous-lieutenant

Arméeréserve

Début1 janvier 1991

Grade militaire précédentAspirant

élève à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année en application de l'article 5 de l'arrêté du fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1990, les candidats par ordre alphabétique Labouze Pascal)

1990

3 nominations
Militaire

dans l'armée active DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur de 2e classe Les ingénieurs de 3e classe

CorpsIngénieurs des études et techniques d'armement

Grade militaireIngénieur

Arméeactive

Début1 août 1990

Grade militaire précédentIngénieur

le diplôme d'ingénieurs de cet établissement en 1988 Mention “très bien”

École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988