Frédéric Petit
121 nominations au Journal Officiel
121
Total
29
Années actives
51
Promotions
1
Délégations
5
Distinctions
14
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2026
1 nominationAdmission
député de la 7 e circonscription des français établis hors de France, Assemblée nationale
à suivre la 6e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2026-2027) au sein de la 63e majeure « armement et économie de défense »
2025
21 nominationsCessation
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Nomination
Commission des affaires étrangères
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
Nomination
GROUPE LES DÉMOCRATES (35 membres et 1 apparenté)
ParlementAssemblée nationale
Cessation
commission d'enquête DES AFFAIRES EUROPÉENNES
ParlementAssemblée nationale
Cessation
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Promotion
ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 24 juin 2010
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Cessation
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Cessation
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Cessation
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Cessation
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
2024
22 nominationsNomination
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe Les Démocrates
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Cessation
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Décoration
major de réserve
Médaille militaire GENDARMERIE NATIONALE
Nomination
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
ParlementAssemblée nationale
Nomination
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe Les Démocrates
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Cessation
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Nomination
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Commission des affaires européennes
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Nomination
Commission des affaires européennes
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Délégation
Ingénieur général de 2e classe
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationMinistre des armées
Élection
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
ParlementAssemblée nationale
Cessation
commission des affaires européennes
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
2023
8 nominationsDésignation
DÉMISSIONS EN DATE DU 8 NOVEMBRE 2023
ParlementAssemblée nationale
Désignation
DÉMISSIONS EN DATE DU 8 NOVEMBRE 2023
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Commission des affaires étrangères
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
Nomination
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement (51 membres)
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
dans la 2e section des officiers généraux le
Début1 juin 2023
Admission
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
dans la 2e section des officiers généraux le
2022
6 nominationsNomination
commission des affaires européennes Le groupe Démocrate (MoDem et Indépendants)
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Cessation
commission des affaires européennes
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Nomination
Commission des affaires européennes
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Élection
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)
ParlementAssemblée nationale
2021
2 nominationsNomination
directeur de programmes dans un groupe aéronautique ; 30 ans de services
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade Ministère des armées Au grade de chevalier
2020
6 nominationsNomination
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Commission des affaires étrangères
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
Cessation
COMMISSION SPECIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI, D'ACCÉLÉRATION ET DE SIMPLIFICATION DE L'ACTION PUBLIQUE
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires Députés Titulaires, Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
2019
5 nominationsNomination
Commission des affaires étrangères
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
Nomination
Commission des affaires étrangères
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
Inscription
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019 TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
Nomination
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. 32 ans de services
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
2018
6 nominationsNomination
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Commission des affaires étrangères
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
Nomination
conseillers du commerce extérieur de la France 3° A l'étranger VANUATU
Début1 juillet 2018
Duréetrois ans
Élection
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) D Titulaires
Élection
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
2017
8 nominationsNomination
dans l'armée active DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
CorpsIngénieurs des études et techniques d'armement
Grade militaireIngénieur en chef
Arméeactive
Début1 octobre 2017
Grade militaire précédentIngénieur
Nomination
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
ParlementAssemblée nationale
Désignation
les députés s organismes extraparlementaires suivants
ParlementAssemblée nationale
Prime
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Nomination
Commission des affaires étrangères
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
Élection
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER 7e circonscription
ParlementAssemblée nationale
Élection
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER 7e circonscription
ParlementAssemblée nationale
Désignation
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
2016
2 nominationsPromotion
pour l'année 2017 les officiers DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe Les ingénieurs en chef de 2e classe
Renouvellement
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France 3° A l'étranger POLOGNE
Début1 juillet 2016
Duréetrois ans
2015
4 nominationsAffectation
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales interne dans les subdivisions médecine générale à Amiens
Date de naissance15 avril 1987
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014 De Regnault de Bellescize Bertrand
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
2014
3 nominationsAffectation
en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales interne dans les subdivisions médecine générale à Amiens
Date de naissance15 avril 1987
Prime
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Prime
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
2013
1 nominationÉlection
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES SUPPLÉANTS
2012
4 nominationsInscription
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012 LISTE UTILE
Nomination
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années Promotion du 3° A l'étranger ÉGYPTE
Prime
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
2010
1 nominationNomination
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 22 ans de services
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
2008
1 nominationNomination
dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux
CorpsIngénieurs des études et techniques d'armement
Grade militaireIngénieur en chef
Arméeactive
Début1 décembre 2008
Grade militaire précédentIngénieur principal
2007
1 nominationPromotion
pour l'année 2008 les officiers DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe Inscriptions nouvelles Les ingénieurs principaux
2004
1 nominationAdmission
élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2003 I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
2001
3 nominationsDiplome
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2001 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Nomination
dans l'armée active SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement Au grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
CorpsIngénieurs des études et techniques d'armement
Grade militaireIngénieur principal
Arméeactive
Début1 août 2001
Grade militaire précédentIngénieur
Promotion
pour l'année 2001 les officiers SERVICES COMMUNS DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement Pour le grade d'ingénieur principal Les ingénieurs de 1re classe
2000
1 nominationAdmission
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace élèves, en deuxième année en application de l'article 5 (c) de l'arrêté du précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique Candidats français
1999
1 nominationNomination
dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR Spécialité Administration et recrutement Fraction de contingent 1998/02
1997
1 nominationNomination
dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve TRANSMISSIONS Fraction de contingent 1996/12
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireSous-lieutenant
Arméeréserve
Début1 octobre 1997
Grade militaire précédentAspirant
1996
1 nominationNomination
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995 Au titre de l'option M
1995
2 nominationsNomination
notaires associés membres de la société civile professionnelle Bernard Petit et René Guiard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
Résidence notarialeTaverny (Val-d'Oise)
Code département95
Nomination
dans l'armée active DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement Au grade d'ingénieur de 1re classe Les ingénieurs de 2e classe
CorpsIngénieurs des études et techniques d'armement
Grade militaireIngénieur
Arméeactive
Début1 août 1995
Grade militaire précédentIngénieur
1994
3 nominationsNomination
dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR Spécialité administration et recrutement Les aspirants de réserve Fraction de contingent 1993/02
Nomination
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de Dijon, secteur 21 G 07
dans les établissements suivants S.M.U.R
Diplome
le diplôme d'ingénieur de cet établissement Promotion 1990
1992
1 nominationDiplome
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique qui ont satisfait aux conditions imposées
1991
2 nominationsNomination
dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve TROUPES DE MARINE Rattachés au contingent 1989/12
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireSous-lieutenant
Arméeréserve
Début1 janvier 1991
Grade militaire précédentAspirant
Admission
élève à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année en application de l'article 5 de l'arrêté du fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1990, les candidats par ordre alphabétique Labouze Pascal)
1990
3 nominationsDiplome
le diplôme d'ingénieur agronome
Nomination
dans l'armée active DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur de 2e classe Les ingénieurs de 3e classe
CorpsIngénieurs des études et techniques d'armement
Grade militaireIngénieur
Arméeactive
Début1 août 1990
Grade militaire précédentIngénieur
Diplome
le diplôme d'ingénieurs de cet établissement en 1988 Mention “très bien”