Gérard Dumont

au grade de maréchal des logis-chef

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015 Cazenave Gassiot

ancien directeur général des services d'une commune. Chevalier du 31 mars 2000

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Au grade d'officier

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

dans le corps des administrateurs civils admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur général des services, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé administrateur civil hors classe, placé en service détaché auprès de la mairie de Lille

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012

prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011

prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

professeur des universités, commandeur de l'ordre national du Mérite

membres du conseil de l'ordre national du Mérite

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités

conseiller général des établissements de santé

administrateur civil hors classe

conseiller général des établissements de santé par voie de détachement

haut fonctionnaire de défense

membres du Conseil national de sécurité civile a) Au titre du collège des représentants de l'Etat Le directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs, ou son représentant représentant des ministres chargés de la santé et des affaires sociales

haut fonctionnaire de défense

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

haut fonctionnaire de défense

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

haut fonctionnaire de défense

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

haut fonctionnaire de défense du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité 1° Au titre du 1° de l'article 6 du décret précité représentant du ministre chargé de la ville

à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires

administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle (régularisation)

haut fonctionnaire de défense

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

haut fonctionnaire de défense

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

haut fonctionnaire de défense

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

haut fonctionnaire de défense

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil hors classe

haut fonctionnaire de défense auprès du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires

ambassadeur de France en Bolivie ; 33 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade de chevalier

le

ministres plénipotentiaires de 2e classe à compter des dates

directeur d'une agence régionale de l'hospitalisation ; 29 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'emploi et de la solidarité Au grade de chevalier

conseiller des affaires étrangères de 1re classe

ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bolivie

à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires

consul général de France à Chicago. Chevalier du 30 mai 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur

auprès du ministère du travail et des affaires sociales directeur chargé de la mise en place de l'agence régionale de l'hospitalisation de Nord - Pas-de-Calais pour une période maximale d'un an

directeurs des agences régionales de l'hospitalisation instituées par l'article L. 710-17 du code de la santé publique 15. Nord - Pas-de-Calais

sous-préfet

secrétaire général pour les affaires régionales de Rhône-Alpes

administrateur civil détaché

sous-préfet, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône (1re catégorie) sous-préfet hors classe

administrateur civil détaché

sous-préfet, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône (1re catégorie) sous-préfet hors classe

administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur

sous-préfet , 16. Basse-Normandie

directeurs chargés de la mise en place des agences régionales de l'hospitalisation instituées par l'article L. 710-17 du code de la santé publique 2. Aquitaine

professeur des universités. Chevalier du 22 mars 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche Au grade d'officier

conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale

consul général de France à Chicago

administrateur civil hors classe ; affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992 ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les majors de réserve

Armée de l'air

sous-préfet

secrétaire général pour les affaires régionales de la région Rhône-Alpes

administrateur civil hors classe

sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes

administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique

adjudant-chef; 27 ans de services

médaille militaire Sans traitement

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après Au 1er échelon, avec 1 an 8 mois 26 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale

conseiller des affaires étrangères

à suivre le cycle national 1990-1991 de l'Institut des hautes études de défense nationale