Philippe Antoine

dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve

Gendarmerie nationale

pour l'année 2023 les officiers, aspirants et sous-officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve

Gendarmerie nationale

COUR D'APPEL DE ROUEN Substitut placé auprès du procureur général

Claude

stagiaire

Claude

concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire Session ouverte le

Claude

admissibilité du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire Session ouverte le

dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2019 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve

Gendarmerie nationale

pour l'année 2019 les officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve

Gendarmerie nationale

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017

dans le corps des attachés d'administration de l'Etat

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

capitaine, brigade de sapeurs-pompiers de Paris

Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers » la médaille de la sécurité intérieure III. – ECHELON BRONZE

titulaire et

membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Au titre du 5° du même article représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives

attachés d'administration de l'Etat stagiaires

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016

INDECOSA-CGT

membres du Conseil national des déchets 2. Collège des associations Représentants d'associations nationales de consommateurs et d'usagers suppléants

titulaire, représentant Indecosa CGT

membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers

titulaire, représentant Indecosa CGT

membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) boe_20160008_0000_0020https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2016_pdf/boe_20160008_0000_0020.pdfArrêté du portant inscription à un tableau d'avancement de grade ( corps des ingénieurs des mines) 2016-08-05 MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE Arrêté du portant inscription à un tableau d'avancement de grade (corps des ingénieurs des mines) Le tableau principal d'avancement pour l'année 2016 au grade d'ingénieur en chef des mines est établi

sur la liste d'aptitude à fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2015 Spécialité : Médecine générale Concours type : 2

le diplôme professionnel Un des meilleurs ouvriers de France aux lauréats de la XXVe session de cet examen Commission groupe III : Métiers du bâtiment et du patrimoine architectural Classes Noms, Prénoms

membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants

Commission nationale de la négociation collectiveConfédération générale du travail (CGT)

membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants

Commission nationale de la négociation collectiveConfédération générale du travail (CGT)

prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012

administrateur d'honneur du conseil d'administration d'une banque coopérative ; 46 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade Economie sociale et solidaire et consommation Au grade de chevalier

membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants

Commission nationale de la négociation collectiveConfédération générale du travail (CGT)

major ; 30 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2012 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve

Gendarmerie nationale

prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011

membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants

Commission nationale de la négociation collectiveConfédération générale du travail (CGT)

secrétaire administratif, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or - Saône-et-Loire

régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction

membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants

Commission nationale de la négociation collectiveConfédération générale du travail (CGT)

(titulaire) et

membres du conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions représentant des organisations syndicales de salariés les plus représentatives

membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants

Commission nationale de la négociation collectiveConfédération générale du travail (CGT)

au grade de major

membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants

Commission nationale de la négociation collectiveConfédération générale du travail (CGT)

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Les lieutenants

Armée de terre

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 9e section : langues et littératures françaises université Clermont-Ferrand-II

ingénieurs des mines

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics

institut universitaire de formation des maîtres d'Amiens

membres du Conseil national des universités modifié Maîtres de conférences et assimilés Section 09 : langue et littérature françaises

dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le Les aspirants

Ecole polytechniqueMarine nationale

ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant Les majors

Armée de terre

adjudant-chef ; 29 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA-CGT)

membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail Au titre du deuxième collège Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national Suppléant

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

aspirants conformément à l'arrêté du relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique Marine

Ecole polytechnique

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Les lieutenants

Armée de terre

55210 Saint-Maurice-sous-les-Côtes

dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations les experts Région Alsace-Est Producteurs

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

élèves français de l'Ecole polytechnique sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) Filière MP, option informatique

Ecole polytechnique

délégué général de la Fédération des coopératives de commerçants

membres du Conseil supérieur de la coopération II. - Au titre des représentants des activités coopératives Membres suppléants

secrétaire confédéral au secrétariat de la CFDT

ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)

secrétaire confédéral au secrétariat général de la CFDT

à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)

Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés

à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile Comme représentants des consommateurs Membres suppléants

délégué général de la Fédération des coopératives de commerçants

membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce

membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants

au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation renouvelable une fois représentants des consommateurs et usagers

Institut national de la consommation

délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants

membres titulaires du Conseil supérieur de la coopération au titre des représentants des activités coopératives Membres suppléants

génie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

Armée de terre

membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléant

génie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ECOLES D'ARMES Les aspirants

Armée de terre

secrétaire général adjoint de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration en application des dispositions du premier alinéa de l'article 47 du décret no 82-819 du modifié relatif aux conditions d'accès, au régime de la scolarité et à l'administration de l'Ecole nationale d'administration membres nommés sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique

membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)

membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)

membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)

membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)

membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)

délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants

membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce

délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants, suppléant

membres de la commission représentants des organisations professionnelles du commerce et de l'artisanat

membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT) Membre titulaire

titulaire

membres du comité consultatif représentants de la clientèle des établissements de crédit Représentants des commerçants

élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Lille

représentant de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration

délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants

membres du Conseil supérieur de la coopération représentants des différentes activités coopératives II. - Suppléants

membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés Membres suppléants

élèves des instituts régionaux d'administration à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur, et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés au titre de la session de 1995 Institut régional d'administration de Lille

membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)

membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)

membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)

membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilées Membre suppléant

délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants

membres de la Commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce

délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants, suppléant

membres de la commission 3 représentants des organisations professionnelles du commerce et de l'artisanat

délégué général de l'union fédérale des coopératives de commerçants

membres du Conseil supérieur de la coopération représentants des différentes activités coopératives 2. Suppléants

délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants

membres de la commission des comptes commerciaux de la nation représentants des organisations professionnelles du commerce

délégué général de l'union fédérale des coopératives de commerçants-détaillants

membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations suppléants

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve ARME BLINDEE ET CAVALERIE Contingent 1990/08

Armée de terre

délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants

membre suppléant de la Commission nationale d'urbanisme commercial au titre des représentants des activités commerciales et artisanales