Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Rémi Pauvros

22 nominations au Journal Officiel

22

Total

3

Années actives

3

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

3

Organisations

Nominations par année

2014
2016
2017

Catégories

Commission parlementaireParlementSuppléant

Organisations

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)Commission des lois (Assemblée nationale)

2017

1 nomination

Désignation

7 mars 2017·ArticleJO
Parlement

ParlementAssemblée nationale

2016

20 nominations

Composition

25 novembre 2016·ArticleJO
Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes Députés Suppléants

ParlementCommission mixte paritaire

Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

Composition

25 novembre 2016·ArticleJO
Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes Députés Suppléants

ParlementCommission mixte paritaire

Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

Désignation

14 juillet 2016·ArticleJO
Parlement

Affaires économiques

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission du Développement durable (Assemblée nationale)

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Cessation

14 juillet 2016·ArticleJO
Parlement

Affaires économiques

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Désignation

13 juillet 2016·ArticleJO
Parlement

Développement durable

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Cessation

13 juillet 2016·ArticleJO
Parlement

Développement durable

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission du Développement durable (Assemblée nationale)

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Désignation

16 juin 2016·ArticleJO
Parlement

Lois

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission du Développement durable (Assemblée nationale)

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Cessation

16 juin 2016·ArticleJO
Parlement

Lois

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission des lois (Assemblée nationale)

Commission des lois (Assemblée nationale)

Désignation

15 juin 2016·ArticleJO
Parlement

Développement durable

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission des lois (Assemblée nationale)

Commission des lois (Assemblée nationale)

Cessation

15 juin 2016·ArticleJO
Parlement

Développement durable

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission du Développement durable (Assemblée nationale)

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Nomination

2 juin 2016·ArticleJO
Parlement

Lois

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission du Développement durable (Assemblée nationale)

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Cessation

2 juin 2016·ArticleJO
Parlement

Lois

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission des lois (Assemblée nationale)

Commission des lois (Assemblée nationale)

Désignation

1 juin 2016·ArticleJO
Parlement

Développement durable

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission des lois (Assemblée nationale)

Commission des lois (Assemblée nationale)

Cessation

1 juin 2016·ArticleJO
Parlement

Développement durable

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission du Développement durable (Assemblée nationale)

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Désignation

26 mai 2016·ArticleJO
Parlement

Lois

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission du Développement durable (Assemblée nationale)

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Cessation

26 mai 2016·ArticleJO
Parlement

Lois

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission des lois (Assemblée nationale)

Commission des lois (Assemblée nationale)

Désignation

25 mai 2016·ArticleJO
Parlement

Développement durable

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission des lois (Assemblée nationale)

Commission des lois (Assemblée nationale)

Cessation

25 mai 2016·ArticleJO
Parlement

Développement durable

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission du Développement durable (Assemblée nationale)

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Nomination

11 mai 2016·ArticleJO
Parlement

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (RECTIFICATIF)

ParlementAssemblée nationale

CommissionCOMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)

Nomination

5 mai 2016·ArticleJO
Parlement

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)

2014

1 nomination

Charge

3 décembre 2014·ArticleJO

député

dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche

Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche