Emmanuel Caquot
139 nominations au Journal Officiel
139
Total
18
Années actives
42
Promotions
77
Délégations
2
Distinctions
22
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2020
1 nominationNomination
ingénieur général des mines honoraire
membres associés du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Durée3 ans
2019
2 nominationsNomination
ingénieur général des mines, au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membre du conseil d'administration d'Armines représentant de l'État Membre titulaire
Début2 janvier 2019
RemplaceVincent Théry
Nomination
ingénieur général des mines, au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membre du conseil d'administration d'Armines représentant de l'État Membre titulaire
Début2 janvier 2019
RemplaceVincent Théry
2018
5 nominationsDélégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exception des décrets
DélégationMinistre de l'économie et des finances
Admission
à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des mines
Début1 mars 2019
Délégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exception des décrets
DélégationMinistre de l'économie et des finances
Nomination
chef de la mission de tutelle des écoles, au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membres du conseil d'école de Télécom ParisTech représentants de l'État Au titre du ministre chargé de l'industrie titulaire
Début7 novembre 2017
Nomination
chef de la mission de tutelle des écoles, au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membres du conseil d'école de Télécom SudParis représentants de l'État Au titre du ministre chargé de l'industrie titulaire
Début7 novembre 2017
2017
8 nominationsNomination
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux représentants de l'État Au titre du ministre chargé des communications électroniques titulaire
Début1 septembre 2017
Nomination
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé des communications électroniques titulaire
Début1 septembre 2017
Nomination
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé des communications électroniques titulaire
Début1 septembre 2017
Nomination
chef de la mission de tutelle des écoles, au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membres du conseil d'école de Télécom École de management représentants de l'État Au titre du ministre chargé de l'industrie titulaire
Début5 mai 2017
Délégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre de l'économie dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exception des décrets
DélégationMinistre de l'économie
Nomination
chef de la Mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai représentants de l'État Au titre du ministre chargé des communications électroniques suppléant
Début1 janvier 2017
Nomination
chef de la Mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire représentants de l'État Au titre du ministre chargé des communications électroniques titulaire
Début1 janvier 2017
Renouvellement
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne représentant de l'État au titre du ministre chargé de l'industrie
2016
5 nominationsDélégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
DélégationMinistre de l'économie et des finances
Délégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décision, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
DélégationMinistre de l'économie et des finances
Délégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Délégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Nomination
Ingénieur général des mines
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées représentant du ministre chargé de l'industrie
2015
6 nominationsDélégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Renouvellement
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Nantes représentant de l'État au titre du ministre chargé de l'industrie
Début20 mars 2015
Renouvellement
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai représentant de l'État au titre du ministre chargé de l'industrie
Début20 mars 2015
Renouvellement
chef du service de la mission de tutelle au Conseil général de l'économie, de l'industrie et des technologies
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux représentants de l'État au titre du ministre chargé de l'industrie
Début14 mars 2015
Renouvellement
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès représentant de l'État au titre du ministre chargé de l'industrie
Début20 mars 2015
Renouvellement
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne représentant de l'État au titre du ministre chargé de l'industrie
Début20 mars 2015
2014
3 nominationsDélégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Délégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Délégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
2013
7 nominationsDélégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
DélégationMinistre du redressement productif
Délégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
DélégationMinistre du redressement productif
Délégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
DélégationMinistre du redressement productif
Délégation
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
DélégationMinistre du redressement productif
Nomination
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées représentant du ministre chargé de l'industrie
Désignation
ingénieur général des mines
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association pour la recherche, le développement des méthodes et processus industriels (Armines)
Nomination
ingénieur général des mines
chef de la mission de tutelle des écoles du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
2008
2 nominationsNomination
chef de service des industries manufacturières et activités postales
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale Membres représentants de l'administration représentants du ministre chargé de l'industrie Titulaire
Nomination
ingénieur général des télécommunications
chef du service des industries manufacturières et des activités postales à la direction générale des entreprises à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Début2 août 2008
2006
1 nominationNomination
ingénieur en chef des télécommunications, chef de service au ministère ; 24 ans de services civils et militaires
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Industrie Au grade d'officier
2005
42 nominationsNomination
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Nomination
suppléant du commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Nomination
chef de service des industries manufacturières et activités postales
membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale Membres représentants de l'administration représentants du ministre chargé de l'industrie Titulaire
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et des activités postales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et des activités postales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et des activités postales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et des activités postales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et des activités postales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Nomination
ingénieur général des télécommunications
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Duréetrois ans
Cessation
ingénieur général des télécommunications
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Nomination
ingénieur général des télécommunications, chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale des entreprises
commissaire du Gouvernement auprès de l'ERAP
Nomination
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales représentants de l'Etat, désignés par Le ministre chargé de l'industrie
2004
10 nominationsDélégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Nomination
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie
Nomination
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique 1 représentants de l'Etat
Délégation
chef de service
au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions on conventions
DélégationMinistre délégué à l'industrie
Délégation
chef de service
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
chef de service
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Délégation
chef de service
au nom de la ministre déléguée à l'industrie dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
DélégationMinistre déléguée à l'industrie
2003
3 nominationsNomination
chef du service des technologies et de la société de l'information
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Nomination
ingénieur en chef des télécommunications
chef du service des technologies et de la société de l'information de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Duréetrois ans
Nomination
chef de service à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
membre du groupe interministériel des normes Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie Titulaire
2002
14 nominationsNomination
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique représentants de l'Etat Désignés par la ministre déléguée à l'industrie Au titre des télécommunications titulaire
Habilitation
de
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Délégation
de
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Habilitation
de
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
Délégation
de
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
Délégation
de
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
Habilitation
de
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
Délégation
de
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
Délégation
de
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
Habilitation
de
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
Délégation
de
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
Délégation
de
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
Nomination
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications Au titre de représentants de l'Etat
Nomination
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique représentants de l'Etat Désignés par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie Au titre des postes et télécommunications
2001
1 nominationNomination
ingénieur en chef des télécommunications, chef de service au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; 24 ans de services civils et militaires
à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES INDUSTRIE Au grade de chevalier
2000
7 nominationsNomination
chef du service des technologies et de la société de l'information au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)
représentant de l'Etat membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles
Habilitation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Habilitation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
1999
20 nominationsHabilitation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Habilitation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Nomination
membres du conseil d'administration de la société Thomson Multimédia représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie
Nomination
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'industrie
Promotion
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions A France Télécom
Début1 janvier 1999
Nomination
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux à compter de la date de la première réunion du conseil renouvelé
Habilitation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Habilitation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Délégation
de
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
Promotion
de 1999 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications
Nomination
chef du service des technologies et de la société de l'information au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant de l'Etat membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles (SFP)
Nomination
membres du conseil d'administration de la société Thomson Multimédia représentants de l'Etat Au titre du ministre chargé de l'industrie
Duréecinq ans
Nomination
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications au titre de représentants de l'Etat
1990
2 nominationsPromotion
au Centre national d'études des télécommunications
ingénieurs en chef des télécommunications
Inscription
tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès au grade d'ingénieur en chef des télécommunications est fixé