Philippe David

adjudant-chef, train ; 35 ans de services

Médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

notaires associés membres de la société civile professionnelle « Rémy SAMSON et Philippe DAVID, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaires associés membres de la société civile professionnelle « Rémy SAMSON et Philippe DAVID, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en fonction président de chambre à la cour d'appel de PARIS

au grade d'adjudant-chef de réserve

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016 Groupement de gendarmerie départementale de l'Eure Brigade territoriale autonome de Pacy-sur-Eure

premier vice-président au tribunal de grande instance de Lille

COUR D'APPEL DE PARIS Premier président de chambre

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014 Groupement de gendarmerie de l'Eure Brigade territoriale autonome de Pacy-sur-Eure

au grade de maréchal des logis-chef

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

de

au grade d'adjudant de réserve

prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012

après tirage au sort membres du jury des épreuves de vérification des connaissances membres suppléants Profession médecin Spécialité neurochirurgie

conseiller à la cour d'appel de Versailles

Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Lille Premier vice-président

tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012 LISTE UTILE

maire d'Hayange vice-président de la communauté d'agglomération du Val-de-Fensch

membres du Conseil territorial de l'éducation nationale représentants des collectivités territoriales c) Désignés par l'Association des maires de France Suppléants

maire d'Hayange, vice-président de la communauté d'agglomération du val de Fensch

membres du conseil territorial de l'éducation nationale représentants des collectivités territoriales c) Désignés par l'Association des maires de France Suppléants

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

secrétaire de chancellerie de classe normale, son adjoint

au nom du ministre des affaires étrangères et européennes dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la division de la valise diplomatique

secrétaire de chancellerie de classe normale, son adjoint

au nom du ministre des affaires étrangères et européennes dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

secrétaire de chancellerie de classe normale, son adjoint

au nom du ministre des affaires étrangères et européennes dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

vice-président audit tribunal

Cour d'appel de Versailles Conseillers

gestionnaire au bureau des visas et des passeports diplomatiques au ministère ; 34 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères et européennes PERSONNEL Au grade de chevalier

gendarme ; 31 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les majors

Gendarmerie nationale

maire d'Hayange

membres du Conseil supérieur de l'éducation Second suppléant

notaire associé membre de la société civile professionnelle Jacques Musnier, Rémy Samson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire (Rhône)

maire d'Hayange, vice-président de la communauté d'agglomération de val de Fensch

membres du conseil territorial de l'éducation nationale représentants des collectivités territoriales c) Désignés par l'Association des maires de France Suppléants

maire d'Hayange

membres du Conseil supérieur de l'éducation 3° ac) Quatre membres représentant les maires Suppléants

sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles au titre de l'année 2003 Section médecine

vice-président au tribunal de grande instance de Rouen du premier grade, premier groupe

Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Vice-présidents du premier grade, premier groupe

arme blindée et cavalerie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels

Armée de terre

colonel, arme blindée et cavalerie ; 27 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE

Armée de terre

membres de la commission de cosmétologie En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques médecin choisi en raison de sa compétence en stomatologie ou de chirurgien-dentiste Membre suppléant

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse Représentants des collectivités territoriales

membres du Comité de bassin Rhin-Meuse Représentants des communes Etablissements publics exerçant une compétence Commission locale de l'eau Titulaire

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve TROUPES DE MARINE Fraction de contingent 1998/02

Armée de terre

arme blindée et cavalerie

pour l'année 1999 les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels

Armée de terre

rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments pour les dossiers concernant les produits mentionnés à l'article L. 551-10 du code de la santé publique

juge (Paris)

Tableau d'avancement 1998 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits : 170

juge (Paris)

Tableau d'avancement 1998 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits : 170

à faire valoir ses droits à la retraite magistrat du premier grade, premier groupe, précédemment détaché auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération), placé dans la position de congé spécial

juge (Paris)

Tableau d'avancement 1997 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits : 146

juge (Paris)

Tableau d'avancement 1997 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits : 146

lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier 22 ans de services

juge (Paris)

Tableau d'avancement 1996 (magistrature) Inscrits : 674

juge (Paris)

Tableau d'avancement 1996 (magistrature) Inscrits : 674

à faire valoir ses droits à la retraite vétérinaire inspecteur en chef des services vétérinaires, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime (service vétérinaire)

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994 SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal de réserve Les médecins de réserve

Service de santé des armées

arme blindée et cavalerie

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

magistrat du parquet du premier grade, premier groupe

auprès du ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République du Togo pour une période maximale d'un an

précédemment conseiller référendaire à la Cour de cassation du second grade, second groupe, placé en position de disponibilité

Tribunal de grande instance de Paris Juge de second grade, second groupe

4e région militaire

dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve B. - Les médecins aspirants de réserve Contingent 1987/04A

Service de santé des armées

le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988 Département: Génie énergétique

le diplôme de cet établissement