Éric Bothorel

Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique, et les risques pour l'indépendance de la France

Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique, et les risques pour l'indépendance de la France

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE Apparentés

GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE (78 membres au lieu de 79)

GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE (78 membres au lieu de 79)

député

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire ayant pour objet le régime juridique de la responsabilité pénale des bénévoles qui interviennent dans des situations d'urgence et pour le compte de l'Etat

Bureau de la commission spéciale

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences Côtes-d'Armor

les députés s organismes extraparlementaires

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique

Commission des affaires européennes Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

GROUPE RENAISSANCE (162 membres)

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique Le groupe Renaissance

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 18 janvier et lundi 23 janvier 2023 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables Députés Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Suppléant

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

député des Côtes d'Armor, Assemblée nationale

à suivre la 1re session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2021-2022) au sein de la 4e majeure « souveraineté numérique et cybersécurité »

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

député

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire ayant pour objet la politique de la donnée et des codes sources

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles Rapporteurs

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles Députés Titulaires, Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance

les députés s organismes extraparlementaires suivants

les députés s organismes extraparlementaires suivants

Commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) CÔTES-D'ARMOR 5e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) CÔTES-D'ARMOR 5e circonscription

député n'appartenant à aucun groupe

membre de la commission de la défense

Commission de la défense (Assemblée nationale)