Thomas Portes

Rectificatif aux modifications à la composition des commissions publiées le

Rectificatif aux modifications à la composition des commissions publiées le

Rectificatif aux modifications à la composition des commissions publiées le

Rectificatif aux modifications à la composition des commissions publiées le

commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Commission des lois (Assemblée nationale)

GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVEAU FRONT POPULAIRE (70 membres et 1 apparenté)

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

les députés s organismes extraparlementaires

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

membre de la délégation française à l'AP OSCE

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP Députés Titulaires, Suppléants

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Commission des lois (Assemblée nationale)

GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE (74 membres)

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir

DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER

ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022

ANNULE ET REMPLACE, MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 26 NOVEMBRE 2022

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur Députés Titulaires, Suppléants

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission de la coopération intercommunale

les députés s organismes extraparlementaires

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)