Thierry Benoit

Bureau de la commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

GROUPE HORIZONS &amp INDÉPENDANTS Apparentés

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole Députés Titulaires, Suppléants

RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 22 JANVIER 2025

RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 22 JANVIER 2025

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences Ille-et-Vilaine

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Bureau de la Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

(publiées au Journal officiel du 28 novembre 2023)

(publiées au Journal officiel du 28 novembre 2023)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation Députés Titulaires, Suppléants

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement (3)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au Députés Titulaires, Suppléants

GROUPE HORIZONS ET APPARENTÉS (26 membres au lieu de 27)

GROUPE HORIZONS ET APPARENTÉS (26 membres au lieu de 27)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 8 et mardi 14 mars 2023 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs Députés Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

les députés s organismes extraparlementaires

Bureau de la commission permanente législative

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Titulaire

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets Députés Titulaires, Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières Députés Titulaires, Suppléants

UDI-I

COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 Députés Titulaires, Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite

commissions publiées au Journal officiel du

commissions publiées au Journal officiel du

commissions publiées au Journal officiel du

commissions publiées au Journal officiel du

UDI-Agir

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

UDI-Agir

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs Président

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission de la coopération intercommunale

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous Députés Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

Bureau de la Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques Vice-présidents

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels

UDI-AGIR

Bureau de la commission des affaires économiques Secrétaires

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

LC

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

LC

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) ILLE-ET-VILAINE 6e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) ILLE-ET-VILAINE 6e circonscription

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique Députés Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle Députés Suppléants. -

Lois

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

Lois

Commission des lois (Assemblée nationale)

Affaires économiques

Commission des lois (Assemblée nationale)

Affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant Députés Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant Députés Suppléants

député d'Ille-et-Vilaine, suppléant

membres de la formation élargie du Conseil national du numérique

dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron de réserve Les capitaines de réserve

Gendarmerie nationale

pour l'année 2006 les officiers de réserve GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de chef d'escadron de réserve Les capitaines de réserve

Gendarmerie nationale

inspecteur principal des impôts de 2e classe, 3e échelon

auprès de l'Agence de mutualisation des universités et établissements d'enseignement supérieur chargé du domaine financier

le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve

Gendarmerie nationale

dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre Labarde (Alexandre, J : B.) Option Administration, habillement, froid Mallet (Matthias, J : B.)

au diplôme d'expertise comptable du décret du relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants